Pierre Pedussaut

De: Pedussaut (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Gers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Pédussaut (Pierre)
conseiller général du Gers, maire d'Eauze ; 41 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Pedussaut (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Gers
Suppléant
Remplace:M. Daguzan (Francis)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000573517(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998